Agnès Lefranc


De: Agnès Lefranc
agente contractuelle, sous-directrice santé-environnement, produits chimiques, agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
23 Octobre 202423/10/2024
De: Agnès Lefranc
agente contractuelle, sous-directrice santé-environnement, produits chimiques, agriculture et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
12 Octobre 202412/10/2024
De: Agnès Lefranc
agente contractuelle, sous-directrice santé-environnement, produits chimiques, agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 202424/07/2024
De: Agnès Lefranc
agente contractuelle, sous-directrice santé-environnement, produits chimiques, agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
19 Juin 202419/06/2024
De: Agnès Lefranc
agente contractuelle, sous-directrice santé-environnement, produits chimiques, agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
13 Avril 202413/04/2024
De: Agnès LEFRANC
Objet:
au conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentante de l'Etat, représentante du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Delphine RUEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Agnès Lefranc
agente contractuelle, sous-directrice santé-environnement, produits chimiques, agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Agnès Lefranc
agente contractuelle, sous-directrice santé-environnement, produits chimiques, agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
15 Novembre 202315/11/2023
De: Agnès LEFRANC
représentante titulaire du ministre chargé de l'environnement nommée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants de l'Etat
a)
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Karine BOQUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 202308/06/2023
De: Agnès LEFRANC
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique, en sa qualité de représentante du ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:Mme Karine BOQUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 202331/05/2023
De: Agnès LEFRANC
sous-directrice santé-environnement, produits chimiques agriculture
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Mai 202325/05/2023
De: Agnès Lefranc
agente contractuelle, sous-directrice santé-environnement, produits chimiques, agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
17 Mai 202317/05/2023
De: Agnès LEFRANC
agente contractuelle
Objet:
sous-directrice santé-environnement, produits chimiques et agriculture au sein du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses de la direction générale de la prévention des risques, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Mars 202325/03/2023
De: LEFRANC (Agnès)
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
2. -
membres proposés
Par le directeur de l'Agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Décembre 202030/12/2020
De: Lefranc (Agnès)
Objet:
à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du premier concours de 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Option Sciences de la vie et de la terre
Groupe:
ecole
admission
26 Septembre 199526/09/1995
De: Lefranc (Agnès)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du premier concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe Biologie, chimie, géologie (E/S)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
26 Septembre 199526/09/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.